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Marques déposées par SCA CAVE DE TECOU
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CONFIDENCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFIDENCES
SCA CAVE DE TECOU

Numéro de dépôt :
3120316
Date de dépôt :
10/09/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/09/2011
CONFIDENCES de SCA CAVE DE TECOU

Présentation de la marque CONFIDENCES

Déposée le 10 septembre 2001 par SCA CAVE DE TECOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONFIDENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-42 du 19 octobre 2001.

Le déposant est SCA CAVE DE TECOU, domicilié(e) TECOU, 81600 GAILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique Mailhé-Mouraï CABINET STAVER - France.

La marque CONFIDENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3120316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFIDENCES est expirée depuis le 10 septembre 2011.

SCA CAVE DE TECOU a également déposé les autres marques suivantes : INITIATION CAVE DE TECOU , CONFIDENCE , SEDUCTION CAVE DE TECOU , SEDUCTION , ABBAYE DE CANDEILH


SCA CAVE DE TECOU - TECOU, 81600 GAILLAC - France


Dominique Mailhé-Mouraï CABINET STAVER - France


Inscription le 20 juin 2002 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°349112 - Publication au BOPI 2002-06-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-07

Publication - Publication le 19 oct. 2001 au BOPI 2001-42

Vin d'appellation d'origine contrôlée Gaillac.